Contrat stif sncf 2016 pdf Courtland

contrat stif sncf 2016 pdf

LE STIF ET SNCF TRANSILIEN VOUS PRГ‰SENTENT Ligne J Aucune demande de souscription pour l’année 2015/2016 ne sera acceptée au-delà du 30 avril 2016. Le renouvellement du contrat peut débuter au plus tôt le 1 er jour suivant la fin de validité du contrat …

LA CROISADE DE GUILLAUME LE CONCURRENT

Contrats Du STIF 12 Milliards D’euros Pour La. V1 à V6 Janvier 2016 V1 à V6 Mai 2016 V1 à V6 Mars 2017 Les tarifs voyageurs VO 0131 Annule et remplace l’édition du 15 juin 1989 de la notice générale CL 6 D0 n° 1/VO 0131 Directrice Générale de Voyages SNCF Rachel Picard. Sommaire général Volume 1 - Dispositions générales Volume 2 - Gamme Tarifaire 1. Champ d’application 2. Contrat de transport et titres de transport 3, C’est pourquoi le STIF demande aux opérateurs SNCF et RATP de produire pour fin mai 2016, les éléments techniques, calendaires et financiers permettant de prendre dès 2016 l’ensemble des décisions de renouvellement ou rénovation des.

La relation entre IDFM et la SNCF et la RATP se traduit par un contrat d’exploitationdans lequel des objectifs de réalisation sont fixés et contrôlés par IDFM. La SNCF bénéficie d’un appui du département ingénierie de la RATP pour son développement technique et a signé en janvier 2016 un contrat avec Siemens France

3 Les nouveaux contrats STIF/RATP et STIF/SNCF Mobilités modalités à définir par SNCF Mobilités, SNCF Réseau et la RATP au regard de la mixité des circulations de la région de Paris Saint-Lazare (courant 2016). Le contrat signé entre le Syndicat des transports en Île-de-France (Stif) et SNCF pour 2016-2020 a entériné le montant et la nature des investissements ainsi qu'une plus grande présence en gare et à bord. 290 personnes seront ainsi déployées, comme le décrit Alain Krakovitch, directeur

Suite aux mouvements sociaux et aux intempéries qui ont perturbé les transports en Ile-de-France en mai et juin, SNCF Transilien a pris la décision de dédommager les clients concernés, à la demande de Valérie Pécresse, Présidente de la Région Ile de France et du STIF. le stif et sncf transilien vous prÉsentent LEURS VŒUX POUR L’ANNÉE 2016. À CETTE OCCASION, LES TRAINS, RER ET BUS NOCTILIEN CIRCULERONT GRATUITEMENT DU 31 DÉCEMBRE 2015 À 17H00 AU 1 ER JANVIER 2016 À 12H00.

2 Un choix contraire au contrat STIF La direction avoue sans sourciller que ce n’est pas l’Autorité Organisatrice qui a émis le souhait de voir créer une filiale pour le T11. Pour la SNCF, en charge de 14 lignes ferroviaires en Île-de-France dont la majeure partie des RER A, B, C et D, le contrat s’étale sur quatre ans (2016-2019) et prévoit un versement de plus

20 milliards d’euros… C’est le montant cumulé des nouveaux contrats pluriannuels conclus entre Stif, le syndicat des transports d’Île-de-France, la SNCF et la RATP. 2 Un choix contraire au contrat STIF La direction avoue sans sourciller que ce n’est pas l’Autorité Organisatrice qui a émis le souhait de voir créer une filiale pour le T11.

Bulletin de la qualité de service trimestriel. Bulletin de la qualité de service trimestriel La qualité de service en chiffres IMPORTANT 2016 3 e trimestre Dans la continuité des contrats 2012-2015, les nouveaux contrats STIF/SNCF 2016-2019 et STIF/RATP Lors du renouvellement du contrat, la durée de celui-ci est de 12 mois et couvre la période du 1 er octobre 2016 au 30 sep - tembre 2017. Pour toute souscription entre le 1 er octobre 2016 et le 30 avril 2017, le forfait sera dû dès le 1 octobre 2016.

d’offre, lancé en juillet 2016 par la SNCF, et remporté par le consortium Alstom - Bombardier. Ce “méga-contrat” concerne la fabrication de 255 rames de RER nouvelle ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession, publiée au Journal officiel du 30 janvier 2016, dont les dispositions seront applicables au futur contrat de concession de travaux, remédie à cette lacune.

Juin 2016 stif.info * Le trajet « porte à porte » s’entend hors des déplacements du véhicule au do- micile ou au point de destination, qui ne sont pas à la charge du transporteur. Lors de la montée à bord 5-1 SNCF autorise le signataire du contrat à accéder à l’abri vélos fermé et à y déposer son vélo gratuitement. 5-2 SNCF n'entendant aucunement assumer la responsabilité de dépositaire, elle n'assume aucune obligation ni de garde, ni de conservation des biens. 5-3 La responsabilité SNCF et de son personnel ne saurait être recherchée en cas de vol ou de détérioration. 6

Le contrat liant le Stif à la RATP porte sur la période 2016-2020, durant laquelle le Stif versera plus de 11 milliards d'euros pour assurer le service et permettre "un programme d Il y a 2 heures , bruno a déclaré: Pourrais tu expliciter sommairement pour la ligne 17, car, je ne comprend pas trop sur le schéma. Pour les directs, pourtant, sans vouloir insister lourdement, je te laccorde, la RATP arrive à faire des semi directs au sud, avec une infrastructure, elle aussi co...

Le rГґle du STIF Transports scolaires navigo.fr. La convention STIF-SNCF concernant la ligne H se trouve pages 36 à 52 de ce document) datée du 10 octobre 2012 impose à la SNCF de respecter le calendrier des travaux fixés par le STIF (Article 4.1 de la convention STIF-SNCF) et prévoit, si les travaux ne sont pas effectués avant l’échéance fixée par le STIF (Echéance qui tombe cette année), des pénalités ainsi que la, Bilan des contrats 5 Le trafic a été très dynamique notamment en 2014 avec +7,6 point par rapport à 2013. Cette évolution repose sur la très forte progression des sous réseaux tramways (+22 points) et TCSP (+18,4 points)..

Alstom et Bombardier remportent le plus gros appel d’offre

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en ligne Les nouveaux contrats STIF/RATP et. La convention STIF-SNCF concernant la ligne H se trouve pages 36 à 52 de ce document) datée du 10 octobre 2012 impose à la SNCF de respecter le calendrier des travaux fixés par le STIF (Article 4.1 de la convention STIF-SNCF) et prévoit, si les travaux ne sont pas effectués avant l’échéance fixée par le STIF (Echéance qui tombe cette année), des pénalités ainsi que la, La "SNCF a décidé de retirer de l'ordre du jour de son conseil d'administration du 11 avril 2012, l'approbation du contrat avec le Stif", selon un communiqué de l'entreprise publique..

Bilan des contrats STIF-RATP et STIF-SNCF Bilan Adutec. La convention STIF-SNCF concernant la ligne H se trouve pages 36 à 52 de ce document) datée du 10 octobre 2012 impose à la SNCF de respecter le calendrier des travaux fixés par le STIF (Article 4.1 de la convention STIF-SNCF) et prévoit, si les travaux ne sont pas effectués avant l’échéance fixée par le STIF (Echéance qui tombe cette année), des pénalités ainsi que la, Aucune demande de souscription pour l’année 2015/2016 ne sera acceptée au-delà du 30 avril 2016. Le renouvellement du contrat peut débuter au plus tôt le 1 er jour suivant la fin de validité du contrat ….

Un nouveau contrat entre le STIF et la SNCF

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Bilan des contrats STIF-RATP et STIF-SNCF Bilan Adutec. 1 . CONTRAT . entre . le Syndicat des Transports d’Ile-de-France . et . SNCF Mobilités . 2016 – 2019 https://ro.wikipedia.org/wiki/Francilien Jean-Paul Huchon, président du Conseil du Stif et président de la région Ile-de-France, Elisabeth Borne, PDG de la RATP et Sophie Mougard, directrice générale du Stif, ont signé, le 5 novembre 2015, le nouveau contrat Stif-RATP pour la période 2016-2020..

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La convention STIF-SNCF concernant la ligne H se trouve pages 36 à 52 de ce document) datée du 10 octobre 2012 impose à la SNCF de respecter le calendrier des travaux fixés par le STIF (Article 4.1 de la convention STIF-SNCF) et prévoit, si les travaux ne sont pas effectués avant l’échéance fixée par le STIF (Echéance qui tombe cette année), des pénalités ainsi que la dition 2015 i les droits des cheminots contractuels de la sncf i cfdt ch " minots 5 Les agents contractuels sont li s la SNCF par un contrat de travail sans tre au Cadre Permanent.

Conformément à la trajectoire financière du contrat STIF-RATP, les résultats financiers de l’année 2016 marquent un recul par rapport à 2015, qui traduit en particulier la réduction Le contrat signé entre le Syndicat des transports en Île-de-France (Stif) et SNCF pour 2016-2020 a entériné le montant et la nature des investissements ainsi qu'une plus grande présence en gare et à bord. 290 personnes seront ainsi déployées, comme le décrit Alain Krakovitch, directeur Transilien, au micro de la Newsroom.

11 décembre 2016 à 09:37 Avec une phrase aussi succincte, je doute que vous ayez une réponse. En outre, ce blog traite des lignes Transilien N & U et n’est pas … Le contrat signé entre le Syndicat des transports en Île-de-France (Stif) et SNCF pour 2016-2020 a entériné le montant et la nature des investissements ainsi qu'une plus grande présence en gare et à bord. 290 personnes seront ainsi déployées, comme le décrit Alain Krakovitch, directeur Transilien, au micro de la Newsroom.

Vous êtes par contrat avec le STIF obligé en cas de grève de fournir un plan FIABLE sur TOUT SUPPORT au moins 24h avant le début du grève. Chose que vous ne respectez pas puisque des modification sont apportés a chaque fois – 24h avant. 1. CONTRAT ET TITRES DE TRANSPORT. 1.1 Définition du contrat de transport . La SNCF s’engage à transporter le voyageur ainsi que, le cas échéant, les bagages et/ou le véhicule de celui-ci au lieu de destination dans les

V1 à V6 Janvier 2016 V1 à V6 Mai 2016 V1 à V6 Mars 2017 Les tarifs voyageurs VO 0131 Annule et remplace l’édition du 15 juin 1989 de la notice générale CL 6 D0 n° 1/VO 0131 Directrice Générale de Voyages SNCF Rachel Picard. Sommaire général Volume 1 - Dispositions générales Volume 2 - Gamme Tarifaire 1. Champ d’application 2. Contrat de transport et titres de transport 3 Le contrat signé entre le Syndicat des transports en Île-de-France (Stif) et SNCF pour 2016-2020 a entériné le montant et la nature des investissements ainsi qu'une plus grande présence en gare et à bord. 290 personnes seront ainsi déployées, comme le décrit Alain Krakovitch, directeur Transilien, au micro de la Newsroom.

Le contrat signé entre le Syndicat des transports en Île-de-France (Stif) et SNCF pour 2016-2020 a entériné le montant et la nature des investissements ainsi qu'une plus grande présence en gare et à bord. 290 personnes seront ainsi déployées, comme le décrit Alain Krakovitch, directeur Transilien, au micro de la Newsroom. 1. CONTRAT ET TITRES DE TRANSPORT. 1.1 Définition du contrat de transport . La SNCF s’engage à transporter le voyageur ainsi que, le cas échéant, les bagages et/ou le véhicule de celui-ci au lieu de destination dans les

Non c’est bien spécifié gratuité, aussi bien SNCF que RATP, y compris dans les annonces sonores, sur écrans… alors si l’on veut se lancer dans une procédure pourquoi pas, mais individuellement ça ne représente que (73€/30)*5 = 12,16 € à aujourd’hui, mais groupés soit 4 000 000 * 12.76 = 48 640 000 ça fait mal au C… pardon au STIF. Dans une interview aux « Échos », le président de SNCF détaille le contenu du contrat signé avec le STIF, le Syndicat des transports d’Ile-de-France. Et revient sur les changements survenus dans la …

CONSEIL D'ADMINISTRATION SNCF MOBILITES Séance du jeudi 24 septembre 2015 - Examen des dossiers et débats - Contrat à conclure avec le STIF. 2016-2019 (SNCF) et 2016-2020 (RATP) prévoient une nouvelle augmentation des investissements destinés à la maintenance et à l’accélération du renouvellement du matériel roulant, ainsi qu’une

Bulletin de la qualité de service trimestriel. Bulletin de la qualité de service trimestriel La qualité de service en chiffres IMPORTANT 2016 3 e trimestre Dans la continuité des contrats 2012-2015, les nouveaux contrats STIF/SNCF 2016-2019 et STIF/RATP Juin 2016 stif.info * Le trajet « porte à porte » s’entend hors des déplacements du véhicule au do- micile ou au point de destination, qui ne sont pas à la charge du transporteur. Lors de la montée à bord

Le contrat signé entre le Syndicat des transports en Île-de-France (Stif) et SNCF pour 2016-2020 a entériné le montant et la nature des investissements ainsi qu'une plus grande présence en gare et à bord. 290 personnes seront ainsi déployées, comme le décrit Alain Krakovitch, directeur Transilien, au micro de la Newsroom. En 2016, à sa mise en service, la gare SNCF rénovée, agrandie et largement ouverte sur la ville, constituera le socle du développement d’un nouveau pôle urbain de 47 000 m2 incluant la création d’une gare routière et d’un parc de stationnement. Les gares transiliennes gagnent encore des points en matière de service client. Grâce à un partenariat entre SNCF et La Poste, trois

LA CROISADE DE GUILLAUME LE CONCURRENT

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Voeux du STIF 2016 Forum SaDur. sur 4 ans et une contribution annuelle versée par le STIF à la SNCF (la contribution annuelle du STIF est de 1715 M€ en € constants sur la durée du contrat) qui serviront ces ambitions. Régularité et ponctualité sont les premières préoccupations des voyageurs., 1 . CONTRAT . entre . le Syndicat des Transports d’Ile-de-France . et . SNCF Mobilités . 2016 – 2019.

Alstom et Bombardier remportent le plus gros appel d’offre

STIF-SNCF Contrat 2016-2019 sur les rails amutc.fr. En 2016, à sa mise en service, la gare SNCF rénovée, agrandie et largement ouverte sur la ville, constituera le socle du développement d’un nouveau pôle urbain de 47 000 m2 incluant la création d’une gare routière et d’un parc de stationnement. Les gares transiliennes gagnent encore des points en matière de service client. Grâce à un partenariat entre SNCF et La Poste, trois, a) dans le cas d'un contrat recueillant la signature des deux parties : le contrat lui-même, compris ses annexes et pièces jointes, b) dans le cas d'une lettre de commande signée par la SNCF :.

OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020 Conformément à la délibération n° CR 08-16 du 18 février 2016, l’obligation pour le STIF, la RATP, SNCF Mobilités et SNCF Réseau d’accueillir des stagiaires fera l’objet d’une convention passée avec chacune des structures et détaillant leurs engagements. Cette manière de procéder découle du nombre important de a) dans le cas d'un contrat recueillant la signature des deux parties : le contrat lui-même, compris ses annexes et pièces jointes, b) dans le cas d'une lettre de commande signée par la SNCF :

le stif et sncf transilien vous prÉsentent LEURS VŒUX POUR L’ANNÉE 2016. À CETTE OCCASION, LES TRAINS, RER ET BUS NOCTILIEN CIRCULERONT GRATUITEMENT DU 31 DÉCEMBRE 2015 À 17H00 AU 1 ER JANVIER 2016 À 12H00. dition 2015 i les droits des cheminots contractuels de la sncf i cfdt ch " minots 5 Les agents contractuels sont li s la SNCF par un contrat de travail sans tre au Cadre Permanent.

La relation entre IDFM et la SNCF et la RATP se traduit par un contrat d’exploitationdans lequel des objectifs de réalisation sont fixés et contrôlés par IDFM. La relation entre IDFM et la SNCF et la RATP se traduit par un contrat d’exploitationdans lequel des objectifs de réalisation sont fixés et contrôlés par IDFM.

opérateurs de transports et maîtres d’ouvrage (SNCF, RATP, STIF, Ports de Paris, VNF, etc) d’accueillir des stagiaires fera l’objet d’une convention passée avec chacune des structures et … Le contrat signé entre le Syndicat des transports en Île-de-France (Stif) et SNCF pour 2016-2020 a entériné le montant et la nature des investissements ainsi qu'une plus grande présence en gare et à bord. 290 personnes seront ainsi déployées, comme le décrit Alain Krakovitch, directeur

favoriser la validation, un des enjeux clés du contrat Stif-SNCF Mobilités 2016-2019. Ce projet concerne toutes les gares qui comportent au moins un ascenseur, un escalier mécanique ou une ligne de CAB. La ligne B a été choisie comme ligne pilote. Les 14 gares de la ligne seront téléopérées à partir du 9 mars. L’objectif est une généralisation du dispositif aux 171 gares d’Île Dans une interview aux « Échos », le président de SNCF détaille le contenu du contrat signé avec le STIF, le Syndicat des transports d’Ile-de-France. Et revient sur les changements survenus dans la …

V1 à V6 Janvier 2016 V1 à V6 Mai 2016 V1 à V6 Mars 2017 V1 à V6 Octobre 2017 V1 à V6 Juillet 2018 Les tarifs voyageurs VO 0131 Annule et remplace l’édition du 15 juin 1989 de la notice générale CL 6 D0 n° 1/VO 0131 Directrice Générale de Voyages SNCF Rachel Picard. Sommaire général Volume 1 - Dispositions générales Volume 2 - Gamme Tarifaire 1. Champ d’application 2. Contrat Suite aux mouvements sociaux et aux intempéries qui ont perturbé les transports en Ile-de-France en mai et juin, SNCF Transilien a pris la décision de dédommager les clients concernés, à la demande de Valérie Pécresse, Présidente de la Région Ile de France et du STIF.

Un peu ric-rac avant les élections régionales le Stif a voté le nouveau contrat pour les 5 ans à venir avec la Ratp et la Sncf : Le conseil d'administration du Syndicat des Transports d'ile de France du 7 octobre 2015 a voté les nouveaux contrats avec la RATP et la SNCF pour la période 2016-2020. V1 à V6 Janvier 2016 V1 à V6 Mai 2016 V1 à V6 Mars 2017 V1 à V6 Octobre 2017 V1 à V6 Juillet 2018 Les tarifs voyageurs VO 0131 Annule et remplace l’édition du 15 juin 1989 de la notice générale CL 6 D0 n° 1/VO 0131 Directrice Générale de Voyages SNCF Rachel Picard. Sommaire général Volume 1 - Dispositions générales Volume 2 - Gamme Tarifaire 1. Champ d’application 2. Contrat

V1 à V6 Janvier 2016 V1 à V6 Mai 2016 V1 à V6 Mars 2017 V1 à V6 Octobre 2017 V1 à V6 Juillet 2018 Les tarifs voyageurs VO 0131 Annule et remplace l’édition du 15 juin 1989 de la notice générale CL 6 D0 n° 1/VO 0131 Directrice Générale de Voyages SNCF Rachel Picard. Sommaire général Volume 1 - Dispositions générales Volume 2 - Gamme Tarifaire 1. Champ d’application 2. Contrat Conformément à la trajectoire financière du contrat STIF-RATP, les résultats financiers de l’année 2016 marquent un recul par rapport à 2015, qui traduit en particulier la réduction

Alstom et Bombardier remportent le plus gros appel d’offre

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Alstom et Bombardier remportent le plus gros appel d’offre. 7 — 22 JUIN 2016 SNCF RESEAU EN CHIFFRES 5 TRANSILIEN : UN NOUVEAU ET EXIGEANT CONTRAT STIF PRIORITÉ AUX VOYAGEURS RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ + 40 « policiers du rail » et + 50 médiateurs Vidéoprotection numérique UNE INFORMATION VOYAGEURS PERSONNALISÉE Modernisation des systèmes de production et de diffusion Multimodalité de …, 01/09/07 à la SNCF et à la RATP : Pour l’été 2012, le STIF a demandé • des trains longs plus tard le soir, au moins jusqu’à 21 heures ; • le maintien de 2 trains au ¼ d’heure pour la desserte de contrepointe de La Plaine – Stade de France, tout le mois de juillet et pendant la dernière semaine d’août..

Transports economie.gouv.fr

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MAG. M MARS 2016 LE MAGAZINE DE VOS LIGNES EN. 01/09/07 à la SNCF et à la RATP : Pour l’été 2012, le STIF a demandé • des trains longs plus tard le soir, au moins jusqu’à 21 heures ; • le maintien de 2 trains au ¼ d’heure pour la desserte de contrepointe de La Plaine – Stade de France, tout le mois de juillet et pendant la dernière semaine d’août. https://fr.wikipedia.org/wiki/Ligne_R_du_Transilien Sur le contrat 2012-2015, chaque partie a fait des compromis : le Stif prend en charge le coût de la réforme Fillon des retraites des cheminots et la SNCF avalise un système de bonus-malus lié à la ponctualité et au respect de l'offre de service [11]..

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20 milliards d’euros… C’est le montant cumulé des nouveaux contrats pluriannuels conclus entre Stif, le syndicat des transports d’Île-de-France, la SNCF et la RATP. La convention STIF-SNCF concernant la ligne H se trouve pages 36 à 52 de ce document) datée du 10 octobre 2012 impose à la SNCF de respecter le calendrier des travaux fixés par le STIF (Article 4.1 de la convention STIF-SNCF) et prévoit, si les travaux ne sont pas effectués avant l’échéance fixée par le STIF (Echéance qui tombe cette année), des pénalités ainsi que la

OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020 Conformément à la délibération n° CR 08-16 du 18 février 2016, l’obligation pour le STIF, la RATP, SNCF Mobilités et SNCF Réseau d’accueillir des stagiaires fera l’objet d’une convention passée avec chacune des structures et détaillant leurs engagements. Cette manière de procéder découle du nombre important de Aucune demande de souscription pour l’année 2015/2016 ne sera acceptée au-delà du 30 avril 2016. Le renouvel - Le renouvel - lement du contrat peut débuter au plus tôt le 1er octobre.

+ Nouveau contrat STIF-SNCF Mobilités 2016-2019 : développement de l’offre, renforcement de la qualité de service (3,8 Mds€ d’investissements sur 4 ans, dont 1,2 Md€ sur financement propre SNCF) + Plan de modernisation de la billettique avec le STIF, la RATP et OPTILE + Réussite de l’Euro 2016 + +7,1% de trafic , tiré par le pass Navigo « toutes zones » GROUPE SNCF La convention STIF-SNCF concernant la ligne H se trouve pages 36 à 52 de ce document) datée du 10 octobre 2012 impose à la SNCF de respecter le calendrier des travaux fixés par le STIF (Article 4.1 de la convention STIF-SNCF) et prévoit, si les travaux ne sont pas effectués avant l’échéance fixée par le STIF (Echéance qui tombe cette année), des pénalités ainsi que la

dans son contrat avec SNCF-Mobilités. Question 10 : Que pensez-vous du niveau de bonus/malus proposé ? Sur ce point, le STIF renvoie à ses écritures dans le cadre du règlement de différend et au dispositif existant CONTRAT STIF-RATP : Les élus PCF-FDG ne voteront pas un contrat au rabais sans de nombreuses embauches supplémentaires ! Alors que les discussions se poursuivent sur le futur contrat STIF-RATP qui couvrira les années 2016-2020, les trois

En 2016, à sa mise en service, la gare SNCF rénovée, agrandie et largement ouverte sur la ville, constituera le socle du développement d’un nouveau pôle urbain de 47 000 m2 incluant la création d’une gare routière et d’un parc de stationnement. Les gares transiliennes gagnent encore des points en matière de service client. Grâce à un partenariat entre SNCF et La Poste, trois 1 COMMUNIQUÉ N°07 – LA PLAINE SAINT DENIS, LE 11 MARS 2016 RÉSULTATS ANNUELS 2015 DU GROUPE SNCF Préambule : ce communiqué présente les premiers comptes annuels du nouveau groupe SNCF, créé en en 2015 suite à la Loi du

1 . CONTRAT . entre . le Syndicat des Transports d’Ile-de-France . et . SNCF Mobilités . 2016 – 2019 Contrat STIF/SNCF Contribution annuelle du STIF à la SNCF pour l’exploitation : 1,8 milliard d’euros (2013) 2,5 milliards d’euros d’investissements sur 4 ans (2012-2015) soit + 65% par rapport au précédent contrat 2008-2011.

3 Les nouveaux contrats STIF/RATP et STIF/SNCF Mobilités modalités à définir par SNCF Mobilités, SNCF Réseau et la RATP au regard de la mixité des circulations de la région de Paris Saint-Lazare (courant 2016). 16 — 11 MARS 2016 UN NOUVEAU ET EXIGEANT CONTRAT STIF PRIORITÉ AUX VOYAGEURS RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ + 40 « policiers du rail » et + 50 médiateurs Vidéoprotection numérique UNE INFORMATION VOYAGEURS PERSONNALISÉE Modernisation des systèmes de production et de diffusion Multimodalité de l’information DAVANTAGE DE CONFORT ET DE …

Contrat STIF/SNCF Contribution annuelle du STIF à la SNCF pour l’exploitation : 1,8 milliard d’euros (2013) 2,5 milliards d’euros d’investissements sur 4 ans (2012-2015) soit + 65% par rapport au précédent contrat 2008-2011. Sur les trois premières années du contrat, la RATP a réalisé un résultat net de 881 millions d’euros pour 13,7 milliards de recettes totales, dont 6 milliards de contribution versée par le Stif, et la SNCF a enregistré un résultat de 80 millions d’euros, pour 8,6 milliards de recettes totales, dont 5,3 milliards de contribution du Stif.

Jean-Paul Huchon, président du Conseil du Stif et président de la région Ile-de-France, Elisabeth Borne, PDG de la RATP et Sophie Mougard, directrice générale du Stif, ont signé, le 5 novembre 2015, le nouveau contrat Stif-RATP pour la période 2016-2020. Conformément à la trajectoire financière du contrat STIF-RATP, les résultats financiers de l’année 2016 marquent un recul par rapport à 2015, qui traduit en particulier la réduction

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ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession, publiée au Journal officiel du 30 janvier 2016, dont les dispositions seront applicables au futur contrat de concession de travaux, remédie à cette lacune. d’offre, lancé en juillet 2016 par la SNCF, et remporté par le consortium Alstom - Bombardier. Ce “méga-contrat” concerne la fabrication de 255 rames de RER nouvelle